Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

1- Identification

Le site internet actuel est la propriété de l’association Améthyste représentée par Sohel TIR (président et dirigeant de droit), numéro de SIRET 804264216 00016  , le siège social de l’association se situe au 2 Mail des Catalpas, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

L’adresse e-mail de contact officielle est amethyste.arts@gmail.com

2- Conception et réalisation du site internet

Site créé par Lucie Chevillon

3- Hébergement du site internet

L’hébergement du site internet est assurée par la société : Hostinger
dont le siège social est HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.

4. Objet

Le site amethyste-arts.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des services proposés.

5- Crédits photo

Les images utilisées sont:

– des photographies prises par Serge Blondeau et Lucie Chevillon

– des images libres de droit

– des captures d’écran des logiciels Garage Band, Guitar Pro et d’iReal Pro.

7- Propriété intellectuelle

Améthyste est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photos, graphismes et logos..

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du détenteur des droits.

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